CR_CMJ_du_14_janvier_2017.pdf
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COMPTE RENDU Conseil Municipal des Jeunes – Réunion du samedi 14 janvier 2017, 10h00, au Spot - Présents : Bruno GASTEUIL Adjoint délégué à l’enfance, la vie scolaire, la jeunesse et l’animation, Flor
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CR_CMJ_5_Octobre_2019.pdf
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COMPTE-RENDU Conseil Municipal des Jeunes Réunion du Samedi du samedi 4 octobre 2019, 9h30 au SPOT Présents : Bruno GASTEUIL, Adjoint au Maire, Dominique PION, responsable du Pôle enfance, jeunesse, a
Fevrier_2021.pdf
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2021 - Février C.M.J. du 5 février 2021 En vidéoconférence à 18 heures Présents : Chléane - Charline - Lucile - Mathis-Maël - Blandine - Servane - Pauline - Aurore - Gabriel - Alexis - Annabelle. Excu
CR_CMJ_-_2018_-_Octobre.pdf
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CR CMJ 13 Octobre 2018 COMPTE-RENDU Conseil Municipal des Jeunes Réunion du Samedi 13 Octobre 2018, 10h, en mairie Présents : Dominique PION, responsable du Pôle enfance, jeunesse, animations, Cyril V
AP014_-_Stationnement_et_arret_transport_scolaire.pdf
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MAIRIE DE CANÉJAN ARRÊTÉ DU MAIRE N°AP014/2023 6.1 Police Municipale Réglementation du stationnement et de l’arrêt des véhicules de transport scolaire Le Maire de la Commune de CANÉJAN (Gironde), VU l
DICRIM_Adultes.pdf
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Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs La loi du 22 juillet 1987 a instauré le droit des citoyens à une information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis sur tout ou partie
R___D__021-25_AVENSAN_et_autres_6forages_50m.pdf
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MODELE DE FICHE DE RAPPORT D’INSPECTION Direction départementale des territoires et de la mer Service eau et nature Guichet unique de l’eau RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION N° 021-25 du 11
INVENTAIRE_FLORE_SAUVAGE.pdf
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AP CBN Sud-Atlantique.odt Arrêté de prolongation portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées closes ou non-closes dans le cadre d’un inventaire de la flore sauvage, la fo
AP-006_Instauration_d_un_sens_interdit_sauf_desserte_locale_imp_Fauvettes.pdf
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MAIRIE DE CANEJAN ARRETE DU MAIRE N°AP-006/2025 8.3 Voirie Sens interdit sauf desserte locale sur l’impasse des Fauvettes Le Maire de la commune de CANEJAN (Gironde) VU le code général des collectivit
