AP008_Autorisation_permanente_DIRA_fermeture_bretelle_Guytaine_A63.pdf
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SCopieur Ma23051510590
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AP010_-_Creation_piste_cyclable_avenue_de_Guitayne_-.pdf
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MAIRIE DE CANÉJAN ARRÊTÉ DU MAIRE N°AP 010/2023 8.3 Voirie Création d’une piste cyclable avenue de Guitayne Le Maire de la commune de CANEJAN (Gironde) VU la loi modifiée n° 82-213 du 2 mars 1982 rela
AP_reserve_temp_CANEJAN_Etang_n__3_Briqueterie-1.pdf
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer Service Eau et Nature Unité Nature Chasse et Pêche Arrêté préfectoral instituant l'étang n° 3 de la Briqueterie en réserve temporaire de pêche sur
ARRETE_PREFECTORAL_PECHE.pdf
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer Service Eau et Nature Unité Nature Chasse et Pêche Arrêté préfectoral instituant le bief du Moulin de Rouillac sur l'Eau Bourde en réserve tempora
AP016_Limites_d_agglomeration.pdf
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MAIRIE DE CANÉJAN ARRÊTÉ DU MAIRE N°AP 016/2022 6.1 Police municipale Limites d’agglomérations de la commune de Canéjan Le Maire de la commune de CANÉJAN (Gironde) VU le Code Général des Collectivités
2112_biosecurite_basses-cours_1_.pdf
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RENFORCEMENT DES MESURES DE BIOSÉCURITÉ POUR LUTTER CONTRE L’INFLUENZA AVIAIRE DANS LES BASSES-COURS Tous les élevages de volailles non commerciaux doivent obligatoirement être déclarés à la mairie de
AP009_-_Creation_carrefour_giratoire_avenue_de_Guitayne_impasse_de_Calonge_-.pdf
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MAIRIE DE CANÉJAN ARRÊTÉ DU MAIRE N°AP 009/2023 8.3 Voirie Création d’un carrefour giratoire avenue de Guitayne / impasse de Calonge Le Maire de la commune de CANEJAN (Gironde) VU la loi modifiée n° 8
AP-001_Principes_de_circulation_et_amenagements_chemin_Camparian.pdf
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MAIRIE DE CANEJAN ARRÊTÉ DU MAIRE N° AP-001/2025 8.3 Voirie Règles de circulation et aménagements chemin de Camparian Le Maire de la commune de CANEJAN (Gironde) VU la loi modifiée n° 82-213 du 2 mars
Reglementation_circulation_A63.pdf
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SPREF33-I-J22111707120 - Arrêté général de police A63 17112022.pdf
